Ce qui caractérise le présent ouvrage, c’est d’abord l’ampleur des perspectives qui l’encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu’au droit européen. C’est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d’arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles.
Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : juridictions de l’ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d’affrètement, juridictions arbitrales ; juridictions françaises et de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée quand ils l’ont jugé pertinent. C’est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises et plus spécialement à l’action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références.
Cette troisième édition prend en compte en particulier les évolutions du droit de la mer (apport de la décision Erika, développement de la répression de la piraterie), comme la renumérotation des textes du droit maritime français par le Code des transports. Elle informe aussi le lecteur des nombreuses modifications apportées depuis 2010 au droit français en maints domaines (nationalité du capitaine, régime de la commission de transport, régime de l’action en responsabilité contre le transporteur de marchandises, régime du transport maritime de passagers et contrats de croisière). Elle précise enfin l’apport des Règles de Rotterdam.

Pierre Bonassies est professeur honoraire à la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille, président honoraire de l’Association française du droit maritime, vice-président fondateur de l’Institut méditerranéen des transports maritimes.

Christian Scapel est président du Centre de droit maritime et des transports, Pôle transport, Aix-Marseille Université, président d’honneur de l’IMTM.
Il est avocat honoraire et maître de conférences honoraire à la faculté de droit d’Aix-Marseille.
La première édition de cet ouvrage a été couronnée par le prix Francis Durieux de l’Académie des sciences morales et politiques.

3e édition
Pierre Bonassies
Christian Scapel

Éditeur : L.G.D.J
Collection : Traités
Sous-Collection : Traité de droit maritime
ISBN : 978-2-275-03876-6
EAN13 : 9782275038766
Date de parution : 07/2016
Traités - 1056 pages - Universitaire
Etat : Disponible
Thème :
Droit > Droit des transports

Prix éditeur : 100 €

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